Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAN
Numéro de dépôt :
1537307
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1999
Présentation de la marque CLAN
Déposée le 20 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) VERHNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERHNES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17